COLLEGE NOTRE DAME CLAVEISOLLES

Règlement Intérieur

L'équipe éducative vous souhaite la bienvenue. Les points suivants n'ont d'autre but que de favoriser vos progrès dans vos études et vos relations avec les autres.

Le règlement intérieur fixe les règles de la vie en collectivité de votre établissement. Il a pour but d'assurer la sécurité physique et morale des élèves et de maintenir une ambiance de travail nécessaire à la réussite de chacun.

LIEU DE TRAVAIL

L'établissement est avant tout un lieu de travail.

Quelques moyens sont indispensables pour réussir : 

- Arriver à l'heure à chaque cours. Si vous êtes absent, votre famille doit le signaler impérativement au 04 74 02 08 82 avant 08h30 et doit le justifier par écrit. Si l'élève est absent plus de trois jours pour raison médicale, il devra présenter à son retour un certificat médical ;

- Apporter à chaque cours tout le matériel nécessaire ;

- Réaliser votre travail avec le plus grand soin et en temps voulu ;

- Respecter votre travail et celui des autres ;

- Etre calme (ni cri, ni agitation) avant et après les cours, pendant les cours, aux intercours et dans les déplacements (pendant les intercours, l'élève ne doit en aucun cas quitter la classe).

N'oubliez pas : Une attitude positive face au travail et à l'acquisition de méthodes est très importante pour progresser et réussir votre année scolaire.

LIEU DE VIE

Le RESPECT des personnes et de l'environnement fait partie de l'éducation.

Vous avez le devoir d'adopter une attitude et un langage respectueux à l'égard de toute personne au sein du collège, à ses abords ainsi que dans les bus.

Votre tenue vestimentaire doit être correcte : le style négligé ou provocant n'est pas admis. En particulier, les talons hauts, shorts, mini-jupes et décolletés sont interdits dans l'établissement.

La propreté est l'affaire de tous.

Chacun a sa part de responsabilité dans la bonne tenue de tous les lieux du collège et du bon état du matériel mis à sa disposition

Vous devez avoir le souci de la propreté afin d'assurer votre bien être personnel, celui des autres et de faciliter la tâche du personnel d'entretien.

En cas de dégradation de matériel, le coût de la réparation ou du remplacement sera supporté par le(s) responsable(s) légal(aux).

Tout objet dangereux et/ou sans rapport avec les activités scolaires est interdit.

Toutes les précautions doivent être prises par l'élève pour limiter les vols. Il est conseillé de ne pas apporter d'objet de valeur, de somme d'argent importante. L'établissement se décharge de toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Pour des raisons de santé et de sécurité, et en accord avec la loi, il est interdit de fumer, d'avoir des cigarettes ou du tabac, un briquet ou des allumettes dans l'enceinte du collège, à ses abords et/ou dans les bus de transport scolaire.

La sortie de l'établissement est interdite sans autorisation écrite, datée et signée de la famille et l'accord de la direction.

Toute visite doit être annoncée par une lettre ou un appel téléphonique auprès du chef d'établissement, du Conseiller d'Education ou du professeur principal.

Tout visiteur doit décliner son identité et présenter l'autorisation écrite du responsable légal du jeune, s'il ne l'est pas.

N'oubliez pas : Des relations agréables et polies avec votre entourage facilitent la communication et favorisent l'épanouissement de tous.

INFIRMERIE

Il n'y a pas de poste d'infirmière à mi-temps ou à temps complet au collège. Si l'élève est malade ou accidenté, il sera conduit par un camarade ou un délégué au bureau de la surveillante. Après réconfort ou soins :

- Il rejoint son cours ;

- Il reste avec la surveillante (actuellement personne désignée) ;

- Les parents sont alertés par téléphone si son état nécessite un retour au domicile de la famille.

En cas d'accident sérieux, les services de secours (pompiers) sont alertés.

En aucun cas, l'élève ne téléphone lui-même à sa famille ou ne quitte le collège sans autorisation préalable.

Il est interdit à l'élève d'avoir sur lui ou en sa possession des médicaments de quelque nature qu'ils soient. Toutefois, pour des soins ordonnés par un médecin, les parents aviseront le chef d'établissement par écrit, de la nécessité pour leur enfant de prendre certains médicaments dans la journée. L'ordonnance prescrivant les médicaments doit être présentée à la surveillante. Ceux-ci seront conservés dans un placard et distribués à l'élève au moment opportun (exemple en E.P.S. pour les crises d'asthme)

C.D.I.

C'est un lieu de travail lié à la recherche documentaire, consultation et prêt de document.

Afin de ne pas troubler le calme ambiant, l'élève doit veiller à se déplacer en silence et communiquer à voix basse.

L'accès au CDI durant les temps de récréation peut être refusé à tout élève ne respectant pas ces modalités de fonction.

MATERIEL DES ELEVES

Pour éviter les vols, les points suivants devront être observés: 

- Ne pas laissez trainer son matériels en classe, il doit être rangé dans le cartable ou dans le pupitre.

- Ne pas amener d'objets de valeurs (bijoux, console de jeux, téléphones portables...).

- Ne pas amener de sommes d'argent liquide dépassant quelques euros.

En cas de non respect et de vol, l'établissement ne pourra pas être tenu responsable.

L'utilisation des téléphones est strictement interdite à l'intérieur de l'établissement.
L'utilisation des lecteurs mp3 est réservée aux récréations.

E.P.S. ET DISPENSE

Un certificat médical devra être présenté pour toute dispense d'EPS. La dispense médicale ne dispense pas l'élève d'être présent au collège et d'assister à la séance (si son handicap lui permet de se déplacer) sans pratique physique. Pour une dispense supérieure à 4 séances et non compatible avec la pratique des activités proposées, l'élève pourra aller en étude ou au CDI (si cela est possible), avec l'accord préalable du professeur d'E.P.S.
Les mots des parents ou des surveillants (datés et signés) peuvent être considérés comme une dispense ponctuelle ou occasionnelle, mais le professeur prendra seul la décision d'une pratique physique ou non de l'élève.

ATTENTION : Tout élève ayant une prescription de Ventoline (ou produit similaire) doit le faire savoir à son professeur d'E.P.S., et doit systématiquement avoir en sa possession ce médicament, pendant le cours de sport. Les élèves ayant oublié leur Ventoline doivent IMPERATIVEMENT en informer leur professeur d'E.P.S. Les oublis de Ventoline sont assimilés à un oubli de tenue.

LA DISCIPLINE : SANCTIONS ET PUNITIONS

Toute mesure disciplinaire met l'élève en situation de s'interroger sur sa conduite et ses conséquences. Elle lui rappelle le sens de l'utilité de la loi ainsi que les exigences de la vie en communauté.

Punitions scolaires

Toute punition est individuelle. Elle respecte la personne de l'élève et sa dignité. Les punitions peuvent être notées sur le carnet de correspondance. Elles sont appliquées à l'élève à la suite de manquements mineurs à ses obligations par tous les membres de la communauté éducative.

- Confiscation par mesure de prévention

- Présentation d'excuses orales ou écrites

- Travaux à refaire, à faire signer par les parents, assortis ou non d'une retenue

- Retenue avec information écrite aux parents

- Exclusion temporaire de cours (entretien avec le conseiller d'éducation suivi de travaux scolaires et/ou de travaux d'intérêt général et/ou de réintégration en classe)

Mesures intermédiaires

Un carnet de suivi peut être mis en place par le professeur principal en accord et en liaison avec le conseiller d'éducation. Ce carnet a pour but de responsabiliser l'élève.

Un conseil d’école peut être mis en place par le professeur principal en accord et en liaison avec le conseiller d’éducation. Un compte rendu sera élaboré par le professeur principal et envoyé à la famille.

Une mise en garde solennelle peut être adressée à la famille en cas de non respect du présent règlement.

Sanctions disciplinaires (figurant dans le dossier scolaire)

Les sanctions appliquées pour manquements graves et/ou récidives sont prises par le chef d'établissement qui peut prononcer :

- Un avertissement officiel

- Une exclusion temporaire

- La réunion du conseil de discipline qui peut prononcer toute sanction jusqu'à l'exclusion définitive.

Après une exclusion, l'élève devra, accompagné de ses parents, se présenter devant le chef d'établissement avec son carnet de correspondance signé, son travail fait correctement et veiller à rattraper très vite le travail fait en classe ou donné par les professeurs.

Pour être efficaces, les sanctions nécessitent la collaboration de la famille.

L'introduction et la consommation de produits stupéfiants, d'alcool et de tabac, l'introduction d'armes ou de couteaux et cutters, les violences verbales (insultes, moqueries) la dégradation des locaux, la destruction du matériel, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques, le bizutage, le racket dans l'établissement et ses abords constituent des comportements qui, selon leur gravité, font l'objet de sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion et/ou d'une saisine de l'autorité judiciaire. Un signalement de l'incident est adressé à l'inspection académique, à la gendarmerie et au parquet.

Le règlement ne se substitue pas à la loi.

ENCOURAGEMENTS ET FELICITATIONS

Ils sont attribués à l'élève par les professeurs au cours du conseil de classe trimestriel. Ils récompensent un travail sérieux et une conduite exemplaire, sans prendre nécessairement en compte les résultats obtenus.

CONCLUSION

Le règlement intérieur n'a pas réponse à tout. Il vise simplement à préciser les points principaux à respecter dans l'intérêt de tous.

L'inscription au collège entraîne l'adhésion au règlement intérieur.

La signature de ce règlement vaut engagement.